Mention légales - CONSERVATOIRE BOTANIQUE NATIONAL DE MASCARIN

1. Introduction 

1.1 La présente clause de non-responsabilité régit votre utilisation du site Internet du Conservatoire Botanique National de Mascarin (ci-après « CBNM »). Notre site Web est accessible à l’adresse : https://cbnm.org. 

1.2 En utilisant notre site Web, vous acceptez l’intégralité des présentes mentions légales et conditions d’utilisation. Si vous n’y consentez pas, vous ne devez pas utiliser notre site Web. 

1.3 Notre site utilise des cookies. En utilisant notre site Web, vous acceptez l’utilisation de cookies conformément à notre politique de confidentialité et de gestion des cookies. 

2. Crédit 

2.1 Ce document a été élaboré sur la base d’un modèle fourni par SEQ Legal (https://seqlegal.com) et adapté au CBNM. 

3. Droit d’auteur 

3.1 Copyright © Conservatoire Botanique National de Mascarin 
3.2 Sauf dispositions expresses contraires : 
(a) le CBNM est titulaire des droits de propriété intellectuelle sur l’ensemble des contenus présents sur le site ; 
(b) toute reproduction ou utilisation des contenus est soumise à autorisation préalable et écrite du CBNM. 

4. Licence d’utilisation du site Web 

Vous êtes autorisé à : 
(a) afficher les pages dans votre navigateur ; 
(b) télécharger des pages en vue de leur consultation ultérieure ; 
(c) imprimer des pages pour un usage strictement personnel. 

Toute utilisation commerciale, republication ou redistribution de nos contenus est interdite sans autorisation écrite. 
Nous nous réservons le droit de restreindre l’accès à certaines sections du site. 

5. Utilisation acceptable 

Vous vous engagez à : 

• ne pas utiliser le site à des fins frauduleuses ou illicites ; 

• ne pas perturber son fonctionnement ; 

• ne pas introduire de logiciels malveillants ; 

• ne pas collecter automatiquement des données sans notre autorisation écrite ; 

• ne pas utiliser les données publiées à des fins de prospection commerciale. 

6. Garanties limitées 

Nous ne garantissons pas : 
(a) l’exhaustivité ou l’actualité des informations publiées ; 
(b) la disponibilité continue du site ; 
(c) l’absence totale d’erreurs. 

Nous pouvons suspendre ou modifier les services du site sans préavis. 

7. Limitations de responsabilité 

Rien dans les présentes ne peut limiter : 

• la responsabilité en cas de décès ou blessure causée par négligence, 

• la responsabilité en cas de fraude ou fausse déclaration. 

Dans la limite permise par la loi : 

• le CBNM ne saurait être tenu responsable de pertes de données, préjudices commerciaux ou dommages indirects ; 

• le site étant accessible gratuitement, aucune indemnisation ne pourra être réclamée en cas d’interruption. 

8. Modifications 

Nous pouvons réviser les présentes mentions légales à tout moment. 
La version en vigueur est celle publiée sur le site. 

9. Divisibilité